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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RTM INTERNATIONAL
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FRANCE HYGIENE SELECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE HYGIENE SELECTION
RTM INTERNATIONAL SA Société Anonyme
S.E.MA.C.A Société par Actions Simplifiée
OCEANYS Société à Responsabilité Limitée
HYGITEC Société à Responsabilité Limitée
BERYL Société à Responsabilité Limitée
ALPES DETERGENTS Société à Responsabilité Limitée
SODIPEC DUBREUIL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3536986
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017
FRANCE HYGIENE SELECTION de RTM INTERNATIONAL

Présentation de la marque FRANCE HYGIENE SELECTION

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) RTM INTERNATIONAL, la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.MA.C.A, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANYS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGITEC, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERYL, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES DETERGENTS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIPEC DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE HYGIENE SELECTION »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) RTM INTERNATIONAL domicilié(e) 7 allée James Joule, ZI des Auréats,26000 VALENCE - 26000 - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.MA.C.A domicilié(e) 5 rue Martin Nadaud, ZA Martin Nadaud,87350 PANAZOL - 87350 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANYS domicilié(e) 6 rue du Lazaret,64600 ANGLET - 64600 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGITEC domicilié(e) ZI Sud, rue de la Prade,34880 LAVERUNE - 34880 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERYL domicilié(e) 4 avenue Bernard Palissy, ZAC de la Poulasse,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES DETERGENTS domicilié(e) 24 avenue Saint Benoît,04000 DIGNE-LES-BAINS - 04000 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIPEC DUBREUIL domicilié(e) 8 route de Bordeaux,65320 BORDERES SUR L'ECHEZ - 65320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE HYGIENE SELECTION est expirée depuis le 9 novembre 2017.

RTM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : D TERJET


RTM INTERNATIONAL SA Société Anonyme - 7 allée James Joule, ZI des Auréats,26000 VALENCE - 26000 - France

S.E.MA.C.A Société par Actions Simplifiée - 5 rue Martin Nadaud, ZA Martin Nadaud,87350 PANAZOL - 87350 - France

OCEANYS Société à Responsabilité Limitée - 6 rue du Lazaret,64600 ANGLET - 64600 - France

HYGITEC Société à Responsabilité Limitée - ZI Sud, rue de la Prade,34880 LAVERUNE - 34880 - France

BERYL Société à Responsabilité Limitée - 4 avenue Bernard Palissy, ZAC de la Poulasse,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France

ALPES DETERGENTS Société à Responsabilité Limitée - 24 avenue Saint Benoît,04000 DIGNE-LES-BAINS - 04000 - France

SODIPEC DUBREUIL Société à Responsabilité Limitée - 8 route de Bordeaux,65320 BORDERES SUR L'ECHEZ - 65320 - France - SIREN 3


SCP d'avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; nettoyer, dégraisser et abraser ; savons.

Produits hygiéniques pour la médecine, désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage ; paille de fer.

Tapis, paillassons.